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Le contenu du blog Ligne 13 est modéré a priori, ce qui signifie que la Ville contrôle les vidéos et les messages laissés par les utilisateurs du blog préalablement à leur publication et se réserve le droit de ne pas publier les vidéos et les messages dont le contenu ne respecterait pas les principes édités par la présente charte.
L’administration du site se réserve le droit de ne pas diffuser ou de retirer une vidéo ou un message qui ne respecterait pas les recommandations ci-dessus (Liste non exhaustive) :
- La publication de contenus contrevenant aux droits d’autrui (vie privée, droit à l’image…) ou à caractère diffamatoire, les propos injurieux, obscènes ou offensants ;
- La divulgation d’informations permettant l’identification nominative et précise de personnes, telles que le nom de famille, l’adresse postale, l’adresse électronique, le numéro de téléphone ;
- l’incitation à la violence, aux crimes, aux délits et la provocation au suicide, les propos ou contenus racistes, xénophobes, pornographiques ou pédophiles, les comportements révisionnistes et négationnistes ;
- Le détournement du blog à des fins de propagande et autre publicité à quelque fin que ce soit ;
- L’incitation à la consommation de substances illicites ;
- La publication de contenus contraires aux droits d’auteurs (notamment reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre), aux droits voisins ou au droit des marques ou au droit applicable aux bases de données ;
- La publication de contenus constituant les copies de messages privés ou de correspondance ;
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